Pour débuter
Assurance qui couvre les dommages causés à un tiers
Qu’est‑ce que la responsabilité civile ?
Causer un dommage par sa propre faute
Qu’est‑ce que la responsabilité du fait personnel ?
Le ballon casse la vitre du voisin
Qu’est‑ce qu’un dommage matériel en RC vie privée ?
L’assuré agit volontairement
Qu’est‑ce qu’une faute intentionnelle ?
Délai légal de déclaration
Qu’est‑ce que 5 jours ouvrés ?
Personne qui subit le dommage
Qu’est‑ce que la victime ?
Répondre des actes d’un enfant mineur
Qu’est‑ce que la responsabilité du fait d’autrui ?
L’enfant blesse un camarade
Qu’est‑ce qu’un dommage corporel engageant la RC des parents ?
Activité rémunérée du quotidien
Qu’est‑ce qu’une activité professionnelle exclue ?
Pièce centrale du dossier
Qu’est‑ce qu’un récit circonstancié (ou une déclaration)?
matériel, corporel ou immatérielle
Quelle peut être la nature du dommage ?
Article fondateur de la RC délictuelle
Qu’est‑ce que l’article 1240 du Code civil ?
Le chien mord un passant
Qu’est‑ce que la responsabilité du fait des animaux ?
Dommage subi par l’assuré lui‑même
Qu’est‑ce qu’un dommage sans tiers ?
Mission du gestionnaire RC compagnie ou agence suivant les délégations de gestion
Qui doit réaliser l’analyse des responsabilités ?
Réclamation
Qu’est‑ce qui génère l'ouverture d'un dossier sinistre RC vie privée ?
le gardien
Qui a l'usage, la direction et le contrôle de la chose ?
Un ami se blesse chez l’assuré
Qu’est‑ce qu’un accident de la vie privée avec tiers ?
Amende ou sanction
Qu’est‑ce qu’un risque non assurable ?
À ne jamais oublier dans un accusé réception au tiers
Qu’est‑ce qu’e les réserves de garantie et de responsabilité ?
Personne autre que l’assuré
Qu’est‑ce qu’un tiers ?
Lien entre le fait et le préjudice
Qu’est‑ce que le lien de causalité ?
Objet dangereux prêté
Qu’est‑ce qu’une faute d’imprudence ?
Mensonge lors de la souscription
Qu’est‑ce qu’une fausse déclaration intentionnelle ?
Finalité de la RC
Qu’est‑ce que l’indemnisation du tiers ?