Historique
Un document datant de 1215, aussi connu sous le nom de la Grande charte. Elle fut créée pour éviter les abus des rois tyranniques.
Qu'est-ce que la Magna Carta?
Les trois pouvoirs du gouvernement Canadien.
Qu'est-ce que les pouvoirs exécutif, judiciaire et législatif?
Ce type de droit à influencé le droit Canadien à travers le temps, principalement à cause des relations que les colons ont eues avec les Premières Nations.
Qu'est-ce que le droit autochtone?
Le type de loi utilisé par toutes les provinces du Canada, sauf le Québec qui utilise le Code Civil.
Qu'est-ce que le Common Law?
Des exemples d'emploi comme: greffier, agent de conservation, gardien de la paix, etc.
Quels sont des emplois liés au droit?
Un ensemble de près de 300 lois écrites par un roi Babylonien.
Qu'est-ce que le Code d'Hammourabi?
Une personne qui est accusée d'un crime n'est pas coupable à moins qu'un juge déclare autrement.
Qu'est-ce que la présomption de l'innocence?
Ce type de droit contient le droit constitutionnel, administratif et criminel?
Qu'est-ce que le droit public?
L'idée que la loi doit traiter tout le monde de façon égale, peut importe leur pouvoir ou statut.
Qu'est-ce que la primauté du droit?
La cour ultime au Canada, elle a le dernier mot et ses décisions ne peuvent être rappelées.
Qu'est-ce que la Cour Suprême?
Un type de loi qui nous a été donné par l'ancien testament chrétien ainsi que le Torah.
Qu'est-ce que la loi Mosaïque?
La charte des droits et libertés et l'Acte de l'Amérique du Nord Britannique font parti de ce type de droit.
Qu'est-ce que le droit constitutionnel?
Ce type de droit est aussi connu sous le nom de droit pénal.
Qu'est-ce que le droit criminel?
Ce qui a défini notre droit de ne pas être détenu ou emprisonné sans cause valable.
Qu'est-ce que l'Habeas Corpus?
Ce système dicte que chaque parti d'un conflit a un chance égale de s'expliquer et de prouver son point.
Qu'est-ce que le système adversatif?
Le type de loi responsable pour la poursuite publique de crimes.
Qu'est-ce que le droit Romain?
Aussi connu sous le nom de Jurisprudence, cette idéologie légale soutient que la loi doit considérer les décisions antérieures et les appliquer pareillement.
Qu'est-ce que la Règle du précédent?
Le droit ____________, de délit, de travail, de contrat, de succession et de propriété sont des types de droit privé.
Qu'est-ce que le droit familial?
Aussi connu sous le nom d'Onus, soit l'intention, la négligence, le mens rea et l'actus reus.
Qu'est-ce que le facteur de responsabilité?
Des personnes, les valeurs changeantes de la société, l'avancement technologique et des cas de la cour suprême en sont responsable.
Quels sont les facteurs qui peuvent faire avancer / changer le droit?
Cette personne est reconnue comme étant la première personne à avoir crée un code civil qui incluent un variété de lois, dont celles associées au mariage et au divorce.
Qui est Napoléon ? (Ou qu'est-ce que le Code de Napoléon)
Deux termes latins nécessaires pour prouver la culpabilité d'une personne. Soit un esprit et un acte criminel.
Qu'est-ce que Mens Rea et Actus Reus?
Un type de loi ou deux personnes ou organisations sont une contre l'autre.
Qu'est-ce que le droit civil?
Il est important de reconnaitre que notre société et système judiciaire ne sont pas parfait, voici donc pourquoi chaque personne à deux chance de faire ceci.
Qu'est-ce qu'un appel (ou une cour d'appel)?
Un genre de loi qui est responsable pour la création de la démocracie.
Qu'est-ce que le droit grec?